Apprécier Regards Sur Lhist...

Regards sur l'histoire de la justice administrative

Grégoire Bigot

Le Format: Broché

La langue: Français

Pages: 347

Éditeur: Lexis Nexis (25 mai 2006)

ISBN: 2711007200

Le Format: PDF / Kindle / ePub

Taille: 8.3 MB

Formats téléchargeables: PDF


Cet ouvrage ne retrace pas toute l'histoire de la justice
administrative : le chantier est trop vaste et l'essentiel reste à écrire. Cependant, ce travail associant historiens du droit et publicistes offre treize contributions originales témoignant de la vitalité de la recherche sur l'histoire de la justice administrative à un moment où la connaissance de cette histoire s'impose d'autant plus que cette justice est en crise. Un premier titre regroupe trois articles sur les origines de la justice administrative : La justice administrative avant 1789, Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution, Réflexions sur la loi des 16-24 août 1790. Un deuxième titre rassemble cinq articles sur le développement crucial de la justice administrative au XIXe siècle : La justice administrative vue par la doctrine (1800-1870), Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil
d'État (1831-1872), Les mesures spéciales d'instruction
devant les conseils de préfecture (1800-1865), La théorie du ministre juge, L'arrêt Bizet. Un troisième titre réunit cinq articles sur les évolutions de la justice administrative aux XXe et XXIe siècles : La réforme de la justice administrative (1888-1940), Léon Duguit et la mission du juge administratif, Le Conseil d'État juge constitutionnel, La classification des contentieux et la
métamorphose du juge de l'excès de pouvoir, L'avenir de la juridiction administrative.

livres similaires

Apprécier Les droits de l'homme résumé

Requiem pour la vie Audio

Au palais de justice de Paris son

Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? : Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden résumé