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Code du sport 2008

Fabrice Rizzo

Le Format: Broché

La langue: Français

Pages: 1023

Éditeur: Lexis Nexis (10 juillet 2008)

ISBN: 2711009890

Le Format: PDF / Kindle / ePub

Taille: 6.9 MB

Formats téléchargeables: PDF


Code du sport - Litec Poche
Texte à jour au 20 mai 2008

Retrouvez dans le Code du sport Litec Poche la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière.
Le code est à jour de la nouvelle partie «Arrêtés» publiée le 29 avril 2008.
Il sera l'outil de référence des juristes comme des acteurs du monde sportif, professionnels ou bénévoles.
Pratique, il est enrichi de nombreuses références bibliographiques et d'une vaste sélection de textes émanant des instances sportives nationales et internationales.
Il aborde notamment : les règles d'organisation des activités sportives, le régime des associations, Fédérations et Ligues, le mouvement sportif international, la lutte contre le dopage, le statut social et fiscal des sportifs et des salariés du sport, la sécurité des activités sportives, les obligations liées à la pratique sportive, le régime des manifestations sportives, etc.

Code réalisé sous la direction du Centre de droit du sport de l'Université Paul Cézanne-Aix (Marseille III).

Titres parus dans la collection Litec Poche :
- Code général des impôts - Livre des procédures fiscales 2008,
- Code de l'action sociale et des familles 2008,
- Code du travail,
- Code des biens publics
(contenant le Code de l'expropriation, le Code des marchés publics, le Code général de la propriété des personnes publiques, le Code du patrimoine, le Code du tourisme et le Code de la voirie routière).

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